[19.06.12] Récapitulatif du procès entre la SM Entertainment et les JYJ

Voilà un récapitulatif du procès entre les JYJ et la SM Entertainment pour clarifier la situation entre Jaejoong/Yoochun/Junsu et la SM Entertainment.

* Avant de lire, des informations basiques sur les affaires judiciaires en cours vous seront utiles pour comprendre.

Il y a actuellement deux procès en cours.

1) Le procès afin de vérifier l’ « invalidité » du contrat d’exclusivité (= affaire n°1)

Celui-ci est celui que les trois membres des JYJ ont intenté à la SM afin de mettre fin à leur contrat injuste et réclamer des dommages et intérêts.

Les avocats des JYJ s’attendaient à ce que ce procès principal prenne beaucoup de temps pour aboutir et ils ont donc rempli une « injonction » pour mettre un terme à la validité du contrat d’exclusivité » en 2009 afin d’assurer aux membres la possibilité de poursuivre leurs activités sous une autre agence.

Comme vous le savez, le tribunal a tranché en faveur des JYJ et a ordonné que 1) la validité du contrat d’exclusivité entre les JYJ et la SME soit temporairement résilié jusqu’à ce que le procès principal aboutisse à une conclusion, 2) les trois membres sont libres de poursuivre leurs activités dans le domaine du divertissement, 3) la SME ne peut faire aucun contrat relié aux activités de divertissement au nom des trois membres sans leur consentement et 4) la SME ne peut interférer dans aucune des activités de divertissement des membres pendant le temps que durera le procès.

- La SME a objecté contre ces ordres, mais le tribunal a rejeté cette objection.

- La SME a également rempli une autre injonction afin de résilier le contrat exclusif entre les JYJ et la C-JeS Entertainment, mais elle a été aussi rejetée par le tribunal car ce dernier a pris en compte le fait que les JYJ avait seulement fait ce contrat pour pouvoir faire face au management derrière leurs activités et qu’ils n’avaient jamais fait un contrat « exclusif » avec la C-JeS.

- Le tribunal a également donné « l’ordre indirect » que la SME n’ait pas le droit d’interférer avec les activités des JYJ, et qu’elle devrait une amende de 20,000,000 de wons coréens à chaque fois qu’elle agirait de cette façon.

(Et bien apparemment la SM ne semble pas ce soucier de cet ordre, mais c’est aussi la raison pour laquelle l’agence fait en sorte de ne pas avoir de sang sur les mains. Elle fait beaucoup de choses illégales dans l’ombre via d’autres organisations comme KFPCAI.)

Quoi qu’il en soit, les injonctions détaillées et d’autres ordres ont tous été décidés en faveur des JYJ et à présent cette affaire (affaire n°1) est examinée par le Tribunal d’Instance de Séoul en tant qu’affaire civile.

2) Le procès afin de vérifier la « validité » du contrat d’exclusivité (= affaire n°2)

C’est celui que la SME a intenté aux trois membres comme un contre-procès afin de clamer que son contrat d’exclusivité était tout à fait correct et que les membres devaient payer des dommages et intérêts à la SME.

Comme les deux affaires ont presque les mêmes documents, témoins et autres détails, le tribunal a décidé de traiter les deux affaires en même temps.

Comme vous le savez, la SME a presque tout essayé pour reculer la décision finale des deux affaires pour la simple et bonne raison que l’agence a de grandes chances de perdre les deux procès.

Puis le 15 Mai 2012, l’affaire n°2 (le contre-procès de la SME) a finalement été classée et à présent seul l’affaire n°1 (le procès que les JYJ ont intenté à la SME) est toujours en cours.

[Note : Les autres détails ne sont pas connus car seules les informations basiques telles que les dates sont rendues publiques.]

Récapitulons donc la situation actuelle,

- Le contre-procès et la réclamation de dommages et intérêts à l’encontre des JYJ est maintenant affaire classée.

- Le procès des JYJ pour mettre fin au contrat d’exclusivité et réclamer des dommages et intérêts à la SM est toujours en cours.

Si le contrat d’exclusivité avait été « valide » comme le clamait la SM, la plainte des JYJ aurait été une affaire classée elle aussi.

En prenant en compte le fait qu’à présent il ne reste plus que le procès des trois membres et la demande de dommages et intérêts à l’encontre de la SM (qui n’auraient pas toujours été en cours si le contrat avait été valide), il semble très probable que le contrat soit bientôt résilié et qu’il ne reste plus que les discussions à propos de « à combien s’élèvera les dommages et intérêts que la SM doit payer aux JYJ ».

Malheureusement, la loi coréenne utilise le système Dreiinstanzen (= système qui permet aux gens de faire appel deux fois pour chaque affaire, exemple : 1^er procès devant le tribunal d’instance à appel à 2^ème procès  à la cour d’appel à appel à 3^ème procès à la cour suprême). Il est donc fort probable que la SM s’oppose à la décision finale en faisant effectivement appel afin de retarder le plus possible la fin du procès.

Quoi qu’il en soit, la fin de ce long procès semble réellement approcher et il semblerait que des rumeurs sont de nouveau lancées par certaines personnes, alors l’auteure de cet article voulait seulement clarifier certains faits avant que ces rumeurs n’aillent trop loin.

La prochaine audience aura lieu en juin.

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La décision finale à propos du procès pour vérifier l’invalidité du contrat d’exclusivité sera annoncée le 19 juillet

Les emplois du temps suivants provenant du site de la cour suprême montre que toutes les audiences du procès ont finalement eu lieu, et le Tribunal d’Instance de Séoul donnera sa décision le 19 juillet.

L’auteure de l’article est allée personnellement au tribunal hier pour assister à l’audience, mais elle n’était pas ouverte au public alors elle n’a pas pu entrer (seuls quelques personnes des agences et les avocats pouvaient y assister).

Donc si vous voyez n’importe quelle histoire à propos des détails de l’audience, C’EST UN MENSONGE. Parce que personne ne pouvait y assister excepté les deux partis concernés.

Bref. Enfin ! Ce procès qui est en cours depuis 3 ans est sur le point de prendre fin.

Saviez-vous que la SME est aussi connue en Corée pour avoir perdu tous ses procès jusqu’à présent ?

Comme les autres, et en prenant en compte les circonstances et les autres décisions qui ont été prises par le tribunal, on s’attend à ce qu’elle perde également ce procès ci.

Mais… ce n’est que le premier procès au tribunal d’instance.

La loi coréenne utilise le système Dreiinstanzen, il est donc très probable que la SM fasse appel pour s’opposer à la décision finale tout comme elle l’a fait avec d’autres artistes. N’oubliez pas que la seule chose qui l’intéresse c’est de repousser un maximum la fin du procès, pas les résultats.

Il est clair que l’agence a oublié une vérité qui ne changera jamais : rien ne dure pour l’éternité.

Source : http://dedicatee.wordpress.com

Traduction française : Kina_Cassie de DB5K-Times