Le 11 juillet 2012, pour la cinquième fois, la SM demandait un arbitrage dans son procès contre les JYJ c'est à dire obtenir une 3ème partie (peut être une personne avec ou sans connaissances juridiques), pour prendre la décision à la place.
Aujourd'hui, la Cour a acceptée cette demande.
La SM nomme donc un «arbitre» pour prendre la décision. Toutefois, les JYJ doivent être d'accord avec le choix de l'arbitre désigné par la SM. Toutefois, si la décision arbitraire est contesté, le tribunal examinera le verdict et peut annuler la décision de l'ensemble.
L'arbitrage pourra donc être contester une fois
fait, et l'affaire dans ce cas la, repartirais en justice.
L'arbitrage aura lieu le 10 aout. (ce ne sera pas le résultat du procès, simplement une rencontre entre les différentes parties)
Source _alovelikewar
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire