Un jugement légal a été rendu sur l'affaire entre Kim Junsu (28 ans), membre du groupe JYJ, et la compagnie de construction locale de l'hôtel Toscana de Junsu à Jeju. La Cour a statué en faveur de Kim Junsu.
La compagnie de construction avait auparavant porté plainte contre Kim Junsu en clamant que ce dernier avait manqué à son obligation de payer 5 millards de won de frais de construction. Cependant, il a été prouvé que cette demande était fausse.
L'avocat de Kim Junsu, Yoo HeonJoo, a déclaré le 28 juin que la 3ème Cour civile (présidée par le juge Heo IlSeung) avait statué le 4 juin dernier que la compagnie de construction avait manqué d'apporter des preuves ou des informations suffisantes afin d'expliquer que l'argent déposé impliqué dans l'affaire était un prêt.
Il a été rendu clair que la compagnie de construction n'avait en fait pas prêté les 5 milliards de won à Kim Junsu.
Les compagnies de construction A et B qui ont participé à la construction de l'hôtel Toscana ont porté des accusations de fraude contre Kim Junsu à la station de police de Jeju Dongbu. Les compagnies ont déclaré que Kim Junsu n'avait pas remboursé les fonds d'installation qu'il avait emprunté sur un billet à ordre.
Le représentant de Kim Junsu a déclaré qu'un "billet à ordre avec la compagnie existe, mais qu'il y a également un second billet à ordre qui comprend la phrase "ce billet à ordre est utilisé en tant que document comptable de la banque ou de la compagne et ne représente pas le montant réel pour le remboursement. Signé et scellé."
L'avocat Yoo a expliqué que la Cour avait rejeté les prétentions de la compagnie de construction au motif que la compagnie n'avait jamais reçu de paiement par Kim Junsu malgré le montant engagé (1,8 milliards de won). De plus, Kim Junsu seul avait payé les intérêts du prêt bancaire, rendant clair que le montant déposé concerné par l'affaire n'avait été que transféré via le compte bancaire de la compagnie de construction et qu'il n'y avait aucun accord de prêt entre Kim Junsu et les compagnies de construction.
Cela signifie que la Cour a accepté la prétention de Kim Junsu selon laquelle les 5 milliards de won inscrits sur le billet à ordre n'étaient pas le montant réel prêté à Kim Junsu par la compagnie de construction.
La Cour a probablement atteint cette décision en se basant sur les faits révélés lors du procès qui a ébranlé les prétentions de la compagnie de construction. En particulier, le fait que Kim Junsu est l'emprunteur réel du prêt bancaire, puisqu'il continue de le rembourser. De plus, la compagnie de construction a affranchi du sceau de son entreprise le billet à ordre comprenant le démenti concernant le paiement, mais non le billet à ordre qui avait été fait en tant que formalité.
Junsu va prendre des mesures légales contre la compagnie de construction de son hôtel Toscana à Jeju.
Son équipe juridique a dit le 28 juin : "La 3ème Cour civile a déclaré qu'à partir des données soumises par la compagnie de construction le 4 juin, les éléments manquaient pour expliquer l'argent de ce dossier en tant que prêt. Aucune donnée ne montre cela, alors ils ont statué que Junsu n'avait pas emprunté 5 milliards de won (environ 4 millions d'euros) de la compagnie de construction."
La Cour a estimé que tant que le billet à ordre entre Junsu et la compagnie de construction existait, il y avait un autre billet à ordre qui avait été signé par le CEO de la compagnie de construction où l'on pouvait lire : "Je soussigné que ce billet à ordre est destiné à servir de document comptable pour une banque ou la compagnie, et ne reflète pas le montant de l'offre réelle." Basiquement, elle a dit que le billet à ordre était fictif. Elle a également pris en compte le fait que l'argent n'avait pas pu être déposé sur le compte personnel du CEO parce que les fonds étaient pour la compagnie. Egalement, la Cour a estimé que quand bien même la compagnie avait répertorié un montant de 1,8 milliard de won (environ 1,3 millions d'euros), il n'y avait eu aucun intérêt reçu de Junsu.
L'avocat de Junsu a ajouté : "Nous allons prendre de fortes mesures légales pour diffamation parce qu'ils ont poursuivi Junsu pour fraude alors même qu'il n'avait jamais emprunté les 5 milliards de won. Nous allons également les poursuivre pour fraude pour avoir demandé de payer les prêts. De plus, nous allons aller un peu plus loin avec plus de mesures légales telles que le remboursement de profits abusifs provenant du coût de la construction qu'ils ont détourné, ainsi que de montrer que nous n'avons pas de coûts supplémentaires à régler."
Crédit : Allkpop, jensterz via Vichellelicious
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire